mentions legales

Responsable de la publication

Croâ En Toi, Christine Ozil, membre d’Escale Création

Société coopérative exploitée sous forme de SARL
La Coursive, 7 rue Robert et Reynier 69190 SAINT-FONS
Email : contact(at)escalecreation.fr
www.escalecreation.fr

Conception – Réalisation

Croâ En Toi, Christine Ozil

Vous souhaitez poser une question ou émettre une suggestion sur le contenu du site ? sur la navigation ? Sur un aspect technique ? Contactez : contact(at)croa-en-toi.com

Hébergement

Ce site internet est hébergé par la société

1&1 INTERNET SARL
7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
SIREN 431 303 775 / SIRET 43130377500016
Capital social 100 000,00 €

Droit de la propriété intellectuelle et Copyright

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Tous les éléments compris dans ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, aucun élément du site ne peut être copié, modifié, reproduit, réédité, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable de Croâ En Toi. De plus, conformément à la loi n°98-536 du 2 Juillet 1998, toutes extractions, réutilisations, rediffusions, partielles ou totales de la base de données contenues dans le site www.croa-en-toi.com sont interdites.

Responsabilités

Croâ En Toi prend toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de qualité et des informations fiables. De ce fait, aucune garantie ne peut être apportée concernant l’exactitude de ces dernières. Ainsi, Croâ En Toi ne peut être tenu pour responsable de l’usage, ou de l’interprétation des informations contenues sur le site.